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Conseil Municipal     05/09/2015





Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 7 septembre 2015 à 20 h 30 , salle du conseil de la mairie. Retrouvez l'ordre du jour de la réunion en cliquant  ci-dessous.

Ordre du jour du conseil :


Þ Approbation du CR de la réunion du 28 juillet 2015.

Þ Validation du document unique suite au passage du Comité technique Départemental.

Þ Autorisation sur construction d’une unité de méthanisation (Commune d’Allonnes).

Þ Redevance pour occupation du domaine public gaz 2015 (RODP).

Þ Redevance pour occupation du domaine public ERDF 2015 (RODP).

Þ Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets.

Þ Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public eau et assainissement.

Þ Rapport de gestion 2014—ATESART.

Þ Modification de statuts du SIVOM.

Þ Réalimentation locaux anciennement TECH-LAZER (ERDF).

Þ Décisions modificatives..

Þ Questions et informations diverses.