Prochain conseil municipal

 

 

Le conseil municipal aura lieu ce lundi  27 septembre 2021 en mairie, salle du conseil à 20h30.

 

 

 

 

 

Ordre du jour : 

 

1- Approbation du procès-verbal du 29 juin 2021
2- Rapports des délégations du Maire et des Adjoints
3- Pacte de gouvernance Le Mans Métropole
4- Adhésion de la commune de Fatines à Le Mans Métropole
5- Mise en oeuvre d’un Conseil intercommunal de la Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)
6- Limitation de l’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties
7- Réhabilitation équipements sportifs : validation devis
8- Création et suppression de poste ATSEM (augmentation du temps de travail)
9- Tableau des effectifs
10- Recrutement d’un agent non titulaire pour accroissement temporaire d’activité
11- Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration de l’ACLA
12- Nomination d’un agent délégué CNAS
13- Rapport des commissions municipales
14- Questions diverses

 

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